Islam Web

  1. Fatwa
  2. Fikh desTransactions
  3. Location et loyer
Recherche Fatwas

Est-il valide qu'un partenaire commercial exige de son associé de ne pas traiter avec ses clients si leur partenariat est dissous ?

Question

Est-il permis à un commerçant, qui a une clientèle établie, d'exiger d'un nouveau partenaire potentiel de ne pas traiter avec ces clients si leur partenariat prend fin ? La raison étant qu'il a mis des années à construire cette clientèle et qu'il subirait un préjudice si un simple partenaire d'une année ou d'une saison pouvait en profiter. Il est à noter que le nouveau partenaire a accepté cette condition.

Réponse

Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :

Le principe de base concernant les conditions dans les contrats est qu'elles sont permises et valides. Aucune condition n'est interdite ou invalide, sauf si la loi islamique (Charia) a spécifiquement statué sur son interdiction ou son invalidité. Le Messager d'Allah () a dit : « Les musulmans sont tenus par leurs conditions. » [Rapporté par Al-Boukhari en tant que hadith mu'allaq, par Abû Dâwûd et At-Tirmidhi qui l'a qualifié de « hasan sahih » (bon et authentique), et authentifié par Al-Albani]. Al-Qasim ibn Muhammad a dit : « Je n'ai connu les gens que respectant leurs conditions dans leurs biens et dans ce qu'ils donnaient. » [Rapporté par Malik dans Al-Muwatta].

Cheikh al-Islam Ibn Taymiyyah a dit dans (Al-Fatawa al-Kubra) : « S'il est ordonné d'être fidèle à ses engagements et de respecter les pactes, on sait alors que le principe de base est la validité des contrats et des conditions. Car la validité n'a de sens que si ses effets se concrétisent et que son objectif est atteint, et son objectif est le respect de l'engagement. Si la Charia a ordonné de respecter les objectifs des pactes, cela indique que le principe de base est leur validité et leur permission... »

Il a également dit ailleurs : « Les conditions qui ne contredisent pas la Charia sont valides dans tous les contrats. »

Sur cette base, si le partenaire accepte cette condition, il est tenu de la respecter à la fin du partenariat.

Et Allah sait mieux.

Fatwas en relation

Recherche Fatwas

Vous pouvez rechercher une fatwa à travers de nombreux choix

Le plus lu aujourd’hui